FRANCOIS MOISETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
FRANCOIS MOISETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 août 2004, identifié par le SIREN 480 582 139. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 All de Beaumaine, 17100 La Chapelle-des-Pots. FRANCOIS MOISETTE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FRANCOIS MOISETTE
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS MOISETTE
- SIREN
- 480 582 139
- SIRET (siège)
- 480 582 139 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR24480582139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 582 139
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 24 août 2004
- Siège social
- 2 ALL DE BEAUMAINE, 17100, LA CHAPELLE-DES-POTS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS MOISETTE
Culture de la vigne
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Établissements de FRANCOIS MOISETTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 17100 LA CHAPELLE-DES-POTSSiègeActif
480 582 139 00022 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 0121Z
- 17100 LA CHAPELLE-DES-POTSFermé
480 582 139 00014 · ouvert le 24 août 2004 · NAF 702B
Conformité de FRANCOIS MOISETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MOISETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS MOISETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS MOISETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 août 2004
Questions fréquentes sur FRANCOIS MOISETTE
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MOISETTE ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS MOISETTE est 480 582 139. Le SIRET de son siège social est 480 582 139 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24480582139.
Où se situe le siège social de FRANCOIS MOISETTE ?
Le siège social de FRANCOIS MOISETTE est situé 2 All de Beaumaine, 17100 La Chapelle-des-Pots.
FRANCOIS MOISETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS MOISETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS MOISETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS MOISETTE.
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