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FRANCOIS NOEL

Active
Siren820 789 477Entrepreneur individuel88200 DOMMARTIN-LES-REMIREMONTCréée le 01 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCOIS NOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2016, identifié par le SIREN 820 789 477. Le siège social de l'entreprise se trouve 1055 rue de la Poirie, 88200 Dommartin-les-Remiremont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS NOEL

Dénomination
FRANCOIS NOEL
SIREN
820 789 477
SIRET (siège)
820 789 477 00016
N° TVA intracommunautaire
FR66820789477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 789 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 juillet 2016
Siège social
1055 RUE DE LA POIRIE, 88200, DOMMARTIN-LES-REMIREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS NOEL

Élevage d'autres animaux

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Finances de FRANCOIS NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS NOEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCOIS NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88200 DOMMARTIN-LES-REMIREMONTSiègeActif

    820 789 477 00016 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 0149Z

Documents juridiques de FRANCOIS NOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2016

Questions fréquentes sur FRANCOIS NOEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS NOEL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS NOEL est 820 789 477. Le SIRET de son siège social est 820 789 477 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66820789477.

Où se situe le siège social de FRANCOIS NOEL ?

Le siège social de FRANCOIS NOEL est situé 1055 rue de la Poirie, 88200 Dommartin-les-Remiremont.

FRANCOIS NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS NOEL.

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