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FRANCOIS PASCAL

Active
Siren398 710 137Entrepreneur individuel69006 LYONCréée le 01 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCOIS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1994, identifié par le SIREN 398 710 137. Son siège social est situé 18 av Marechal de Saxe, 69006 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6910Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS PASCAL

Dénomination
FRANCOIS PASCAL
SIREN
398 710 137
SIRET (siège)
398 710 137 00058
N° TVA intracommunautaire
FR46398710137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 710 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
01 octobre 1994
Siège social
18 AV MARECHAL DE SAXE, 69006, LYON
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS PASCAL

Consultant en gestion

Finances de FRANCOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS PASCAL

6 établissements, dont 2 en activité.

  • 69006 LYONSiègeActif

    398 710 137 00058 · ouvert le 15 février 2016 · NAF 6910Z

  • 73370 Le Bourget-du-LacSiègeActif

    398 710 137 00066 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 7022Z

  • 73370 LE BOURGET-DU-LACFermé

    398 710 137 00017 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 741A

  • 73000 CHAMBERYFermé

    398 710 137 00025 · ouvert le 21 décembre 2007 · NAF 6910Z

  • 74000 ANNECYFermé

    398 710 137 00033 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 6910Z

  • 69006 LYONFermé

    398 710 137 00041 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6910Z

Documents juridiques de FRANCOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1994

Questions fréquentes sur FRANCOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS PASCAL est 398 710 137. Le SIRET de son siège social est 398 710 137 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46398710137.

Où se situe le siège social de FRANCOIS PASCAL ?

Le siège social de FRANCOIS PASCAL est situé 18 av Marechal de Saxe, 69006 Lyon.

FRANCOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS PASCAL.

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