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FRANCOIS PASCAL

Active
Siren400 489 696Entrepreneur individuel72650 LA MILESSECréée le 01 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCOIS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1989, identifié par le SIREN 400 489 696. Le siège social de l'entreprise se trouve La Vallee des Communes, 72650 La Milesse. Son activité principale relève du code NAF 0161Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS PASCAL

Dénomination
FRANCOIS PASCAL
SIREN
400 489 696
SIRET (siège)
400 489 696 00015
N° TVA intracommunautaire
FR37400489696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 489 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 décembre 1989
Siège social
LA VALLEE DES COMMUNES, 72650, LA MILESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FRANCOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72650 LA MILESSESiègeActif

    400 489 696 00015 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0161Z

Documents juridiques de FRANCOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1989

Questions fréquentes sur FRANCOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS PASCAL est 400 489 696. Le SIRET de son siège social est 400 489 696 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37400489696.

Où se situe le siège social de FRANCOIS PASCAL ?

Le siège social de FRANCOIS PASCAL est situé La Vallee des Communes, 72650 La Milesse.

FRANCOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS PASCAL.

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