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FRANCOIS PASCAL

Active
Siren440 493 765Entrepreneur individuel79170 LE VERTCréée le 01 juillet 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCOIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2021 sous le numéro SIREN 440 493 765. Son siège social est situé 1 Rte de la Mare Carville, 79170 Le Vert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7420Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS PASCAL

Dénomination
FRANCOIS PASCAL
SIREN
440 493 765
SIRET (siège)
440 493 765 00091
N° TVA intracommunautaire
FR61440493765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 493 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z
Date de création
01 juillet 2021
Siège social
1 RTE DE LA MARE CARVILLE, 79170, LE VERT
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS PASCAL

Activités photographiques

Finances de FRANCOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS PASCAL

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 79170 LE VERTSiègeActif

    440 493 765 00091 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 7420Z

  • 78610 LE PERRAY-EN-YVELINESFermé

    440 493 765 00018 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 721Z

  • 45500 SAINT-BRISSON-SUR-LOIREFermé

    440 493 765 00026 · ouvert le 25 novembre 2004 · NAF 6202A

  • 79170 LE VERTFermé

    440 493 765 00034 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 6202A

  • 56470 SAINT-PHILIBERTFermé

    440 493 765 00042 · ouvert le 08 février 2010 · NAF 4791B

  • 79170 LE VERTFermé

    440 493 765 00059 · ouvert le 07 juin 2021 · NAF 7420Z

Documents juridiques de FRANCOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2021

Questions fréquentes sur FRANCOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS PASCAL est 440 493 765. Le SIRET de son siège social est 440 493 765 00091. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61440493765.

Où se situe le siège social de FRANCOIS PASCAL ?

Le siège social de FRANCOIS PASCAL est situé 1 Rte de la Mare Carville, 79170 Le Vert.

FRANCOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS PASCAL.

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