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FRANCOIS PASCAL

Active
Siren448 919 878Entrepreneur individuel75010 PARISCréée le 05 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCOIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 919 878. Elle est domiciliée 13 rue Jean et Marie Moinon, 75010 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4759A.

Fiche d'identité de FRANCOIS PASCAL

Dénomination
FRANCOIS PASCAL
SIREN
448 919 878
SIRET (siège)
448 919 878 00018
N° TVA intracommunautaire
FR06448919878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 919 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4759A
Date de création
05 juin 2003
Siège social
13 RUE JEAN ET MARIE MOINON, 75010, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS PASCAL

IMPORT, EXPORT DE BIBELOTS ANGLAIS ET VENTE AU DETAIL OU DEMI-GROS DE MEUBLES ANGLAIS

Finances de FRANCOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75010 PARISSiègeActif

    448 919 878 00018 · ouvert le 05 juin 2003 · NAF 4759A

Documents juridiques de FRANCOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2003

Questions fréquentes sur FRANCOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS PASCAL est 448 919 878. Le SIRET de son siège social est 448 919 878 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06448919878.

Où se situe le siège social de FRANCOIS PASCAL ?

Le siège social de FRANCOIS PASCAL est situé 13 rue Jean et Marie Moinon, 75010 Paris.

FRANCOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS PASCAL.

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