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FRANCOIS PASCAL

Active
Siren498 264 167Entrepreneur individuel17650 SAINT-DENIS-D'OLERONCréée le 01 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCOIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2007 sous le numéro SIREN 498 264 167. Elle est domiciliée 8 rue de l'Abbaye square de Verdun, 17650 Saint-Denis-d'Oleron. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCOIS PASCAL

Dénomination
FRANCOIS PASCAL
SIREN
498 264 167
SIRET (siège)
498 264 167 00020
N° TVA intracommunautaire
FR09498264167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 264 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 juin 2007
Siège social
8 RUE DE L'ABBAYE SQUARE DE VERDUN, 17650, SAINT-DENIS-D'OLERON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS PASCAL

Autre création artistique

Finances de FRANCOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 17650 SAINT-DENIS-D'OLERONSiègeActif

    498 264 167 00020 · ouvert le 09 août 2020 · NAF 7420Z

  • 17650 SAINT-DENIS-D'OLERONActif

    498 264 167 00038 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 6820A

  • 87270 COUZEIXFermé

    498 264 167 00012 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 9003B

Documents juridiques de FRANCOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2007

Questions fréquentes sur FRANCOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS PASCAL est 498 264 167. Le SIRET de son siège social est 498 264 167 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09498264167.

Où se situe le siège social de FRANCOIS PASCAL ?

Le siège social de FRANCOIS PASCAL est situé 8 rue de l'Abbaye square de Verdun, 17650 Saint-Denis-d'Oleron.

FRANCOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS PASCAL.

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