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FRANCOIS PASCAL

Active
Siren753 010 321Entrepreneur individuel93600 AULNAY-SOUS-BOISCréée le 25 août 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 753 010 321, FRANCOIS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 25 août 2012. Son siège social est situé 46 All Circulaire, 93600 Aulnay-sous-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 8559A comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCOIS PASCAL

Dénomination
FRANCOIS PASCAL
SIREN
753 010 321
SIRET (siège)
753 010 321 00010
N° TVA intracommunautaire
FR12753010321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 010 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
25 août 2012
Siège social
46 ALL CIRCULAIRE, 93600, AULNAY-SOUS-BOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS PASCAL

Formation continue d'adultes

Finances de FRANCOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 93600 AULNAY-SOUS-BOISSiègeActif

    753 010 321 00010 · ouvert le 25 août 2012 · NAF 8559A

  • 93600 AULNAY-SOUS-BOISActif

    753 010 321 00028 · ouvert le 15 mai 2018 · NAF 8542Z

Documents juridiques de FRANCOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 août 2012

Questions fréquentes sur FRANCOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS PASCAL est 753 010 321. Le SIRET de son siège social est 753 010 321 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12753010321.

Où se situe le siège social de FRANCOIS PASCAL ?

Le siège social de FRANCOIS PASCAL est situé 46 All Circulaire, 93600 Aulnay-sous-Bois.

FRANCOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS PASCAL.

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