FRANCOIS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FRANCOIS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2021, identifié par le SIREN 907 877 294. Elle est domiciliée 18 rue du Viaduc, 22120 Hillion. L'entreprise déclare le code NAF 6619B comme activité principale.
Fiche d'identité de FRANCOIS PASCAL
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS PASCAL
- SIREN
- 907 877 294
- SIRET (siège)
- 907 877 294 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR31907877294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 907 877 294
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6619B
- Date de création
- 01 décembre 2021
- Siège social
- 18 RUE DU VIADUC, 22120, HILLION
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS PASCAL
Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a.
Finances de FRANCOIS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCOIS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FRANCOIS PASCAL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 22120 HILLIONSiègeActif
907 877 294 00021 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 6619B
- 69009 LYONActif
907 877 294 00013 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 6619B
Documents juridiques de FRANCOIS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRANCOIS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCOIS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCOIS PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2021
Questions fréquentes sur FRANCOIS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PASCAL ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS PASCAL est 907 877 294. Le SIRET de son siège social est 907 877 294 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31907877294.
Où se situe le siège social de FRANCOIS PASCAL ?
Le siège social de FRANCOIS PASCAL est situé 18 rue du Viaduc, 22120 Hillion.
FRANCOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS PASCAL.
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