FRANCOIS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FRANCOIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 avril 2022 sous le numéro SIREN 912 269 925. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Les Courcillons, 41160 Saint Hilaire la Gravelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332C.
Fiche d'identité de FRANCOIS PASCAL
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS PASCAL
- SIREN
- 912 269 925
- SIRET (siège)
- 912 269 925 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR86912269925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 269 925
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332C
- Date de création
- 21 avril 2022
- Siège social
- 2 LES COURCILLONS, 41160, SAINT HILAIRE LA GRAVELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS PASCAL
Vente de meubles.
Finances de FRANCOIS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCOIS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FRANCOIS PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41160 SAINT HILAIRE LA GRAVELLESiègeActif
912 269 925 00018 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 4332C
Documents juridiques de FRANCOIS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRANCOIS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCOIS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCOIS PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Blois
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-04-14 · Début d'activité : 2022-02-01
- création
Date d'effet : 21 avril 2022
Questions fréquentes sur FRANCOIS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PASCAL ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS PASCAL est 912 269 925. Le SIRET de son siège social est 912 269 925 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86912269925.
Où se situe le siège social de FRANCOIS PASCAL ?
Le siège social de FRANCOIS PASCAL est situé 2 Les Courcillons, 41160 Saint Hilaire la Gravelle.
FRANCOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS PASCAL.
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