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Francois Pascal

Active
Siren943 131 110Entrepreneur individuel58800 Chitry-les-MinesCréée le 10 avril 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Francois Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 avril 2025 sous le numéro SIREN 943 131 110. Son siège social est situé 6 Impasse de Chambon, 58800 Chitry-les-Mines. L'entreprise déclare le code NAF 8299Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Francois Pascal

Dénomination
Francois Pascal
SIREN
943 131 110
SIRET (siège)
943 131 110 00018
N° TVA intracommunautaire
FR51943131110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 943 131 110
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
10 avril 2025
Siège social
6 Impasse de Chambon, 58800, Chitry-les-Mines
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de Francois Pascal

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de Francois Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Francois Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Francois Pascal

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 58800 Chitry-les-MinesSiègeActif

    943 131 110 00018 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 5610C

  • 58800 Chitry-les-MinesSiègeActif

    943 131 110 00026 · ouvert le 01 avril 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de Francois Pascal

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Francois Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Francois Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Francois Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Francois Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Francois Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Francois Pascal

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-04-23

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2025

Questions fréquentes sur Francois Pascal

Quel est le numéro SIREN de Francois Pascal ?

Le numéro SIREN de Francois Pascal est 943 131 110. Le SIRET de son siège social est 943 131 110 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51943131110.

Où se situe le siège social de Francois Pascal ?

Le siège social de Francois Pascal est situé 6 Impasse de Chambon, 58800 Chitry-les-Mines.

Francois Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, Francois Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Francois Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Francois Pascal.

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