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FRANCOIS PASCALE

Active
Siren344 222 948Entrepreneur individuel54110 DOMBASLE-SUR-MEURTHECréée le 14 mars 1988

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FRANCOIS PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 1988, identifié par le SIREN 344 222 948. Son siège social est situé 92 rue Jeanne d'Arc, 54110 Dombasle-sur-Meurthe. FRANCOIS PASCALE relève du secteur activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).

Fiche d'identité de FRANCOIS PASCALE

Dénomination
FRANCOIS PASCALE
SIREN
344 222 948
SIRET (siège)
344 222 948 00020
N° TVA intracommunautaire
FR66344222948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 222 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
14 mars 1988
Siège social
92 RUE JEANNE D'ARC, 54110, DOMBASLE-SUR-MEURTHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS PASCALE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Établissements de FRANCOIS PASCALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54110 DOMBASLE-SUR-MEURTHESiègeActif

    344 222 948 00020 · ouvert le 01 février 1998 · NAF 8690D

  • 54110 DOMBASLE-SUR-MEURTHEFermé

    344 222 948 00012 · ouvert le 14 mars 1988 · NAF 851G

Conformité de FRANCOIS PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 1988

Questions fréquentes sur FRANCOIS PASCALE

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PASCALE ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS PASCALE est 344 222 948. Le SIRET de son siège social est 344 222 948 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66344222948.

Où se situe le siège social de FRANCOIS PASCALE ?

Le siège social de FRANCOIS PASCALE est situé 92 rue Jeanne d'Arc, 54110 Dombasle-sur-Meurthe.

FRANCOIS PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS PASCALE.

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