FRANCOIS PASCALE

Active

Siren412 201 444Entrepreneur individuel07340 LIMONYCréée le 01 janvier 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 201 444, FRANCOIS PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve à Limony (07340). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCOIS PASCALE

INSEE

Dénomination: FRANCOIS PASCALE
SIREN: 412 201 444
SIRET (siège): 412 201 444 00012
N° TVA intracommunautaire: FR38412201444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 201 444
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1990
Siège social: 07340, LIMONY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS PASCALE

Culture de la vigne

Finances de FRANCOIS PASCALE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS PASCALE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS PASCALE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

07340 LIMONYSiègeActif
412 201 444 00012 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FRANCOIS PASCALE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS PASCALE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS PASCALE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur FRANCOIS PASCALE

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PASCALE ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS PASCALE est 412 201 444. Le SIRET de son siège social est 412 201 444 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38412201444.

Où se situe le siège social de FRANCOIS PASCALE ?

Le siège social de FRANCOIS PASCALE est situé 07340 Limony.