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FRANCOIS PASCALE

Active
Siren442 682 480Entrepreneur individuel55600 AVIOTHCréée le 01 janvier 1993

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

FRANCOIS PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 442 682 480. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de Saint Brice, 55600 Avioth. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS PASCALE

Dénomination
FRANCOIS PASCALE
SIREN
442 682 480
SIRET (siège)
442 682 480 00011
N° TVA intracommunautaire
FR82442682480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 682 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
7 RUE DE SAINT BRICE, 55600, AVIOTH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS PASCALE

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de FRANCOIS PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55600 AVIOTHSiègeActif

    442 682 480 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0142Z

Conformité de FRANCOIS PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur FRANCOIS PASCALE

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PASCALE ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS PASCALE est 442 682 480. Le SIRET de son siège social est 442 682 480 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82442682480.

Où se situe le siège social de FRANCOIS PASCALE ?

Le siège social de FRANCOIS PASCALE est situé 7 rue de Saint Brice, 55600 Avioth.

FRANCOIS PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS PASCALE.