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FRANCOIS PASCALE

Active
Siren443 688 726Entrepreneur individuel30111 CONGENIESCréée le 14 octobre 2002

6920Z · Activités comptables

FRANCOIS PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 octobre 2002, identifié par le SIREN 443 688 726. Elle est domiciliée 11 av d'Encombe, 30111 Congenies. FRANCOIS PASCALE relève du secteur activités comptables (code NAF 6920Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS PASCALE

Dénomination
FRANCOIS PASCALE
SIREN
443 688 726
SIRET (siège)
443 688 726 00035
N° TVA intracommunautaire
FR83443688726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 688 726
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6920Z - Activités comptables
Date de création
14 octobre 2002
Siège social
11 AV D'ENCOMBE, 30111, CONGENIES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS PASCALE

Activités comptables

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Établissements de FRANCOIS PASCALE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 30111 CONGENIESSiègeActif

    443 688 726 00035 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 6920Z

  • 34250 PALAVAS-LES-FLOTSFermé

    443 688 726 00019 · ouvert le 14 octobre 2002 · NAF 741C

  • 30670 AIGUES-VIVESFermé

    443 688 726 00027 · ouvert le 24 janvier 2005 · NAF 6920Z

Conformité de FRANCOIS PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2002

Questions fréquentes sur FRANCOIS PASCALE

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PASCALE ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS PASCALE est 443 688 726. Le SIRET de son siège social est 443 688 726 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83443688726.

Où se situe le siège social de FRANCOIS PASCALE ?

Le siège social de FRANCOIS PASCALE est situé 11 av d'Encombe, 30111 Congenies.

FRANCOIS PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS PASCALE.