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FRANCOIS PASCALE

Active
Siren479 922 239Entrepreneur individuel94480 ABLON-SUR-SEINECréée le 01 novembre 2004

7111Z · Activités d'architecture

FRANCOIS PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 922 239. Elle est domiciliée 13 rue Robert Schuman, 94480 Ablon-sur-Seine. FRANCOIS PASCALE relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS PASCALE

Dénomination
FRANCOIS PASCALE
SIREN
479 922 239
SIRET (siège)
479 922 239 00013
N° TVA intracommunautaire
FR94479922239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 922 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 novembre 2004
Siège social
13 RUE ROBERT SCHUMAN, 94480, ABLON-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS PASCALE

Activités d'architecture

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Établissements de FRANCOIS PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94480 ABLON-SUR-SEINESiègeActif

    479 922 239 00013 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 7111Z

Conformité de FRANCOIS PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2004

Questions fréquentes sur FRANCOIS PASCALE

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PASCALE ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS PASCALE est 479 922 239. Le SIRET de son siège social est 479 922 239 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94479922239.

Où se situe le siège social de FRANCOIS PASCALE ?

Le siège social de FRANCOIS PASCALE est situé 13 rue Robert Schuman, 94480 Ablon-sur-Seine.

FRANCOIS PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS PASCALE.