FRANCOIS PASCALE
Active7111Z · Activités d'architecture
FRANCOIS PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 922 239. Elle est domiciliée 13 rue Robert Schuman, 94480 Ablon-sur-Seine. FRANCOIS PASCALE relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de FRANCOIS PASCALE
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS PASCALE
- SIREN
- 479 922 239
- SIRET (siège)
- 479 922 239 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR94479922239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 922 239
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 novembre 2004
- Siège social
- 13 RUE ROBERT SCHUMAN, 94480, ABLON-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS PASCALE
Activités d'architecture
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Établissements de FRANCOIS PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94480 ABLON-SUR-SEINESiègeActif
479 922 239 00013 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 7111Z
Conformité de FRANCOIS PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2004
Questions fréquentes sur FRANCOIS PASCALE
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PASCALE ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS PASCALE est 479 922 239. Le SIRET de son siège social est 479 922 239 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94479922239.
Où se situe le siège social de FRANCOIS PASCALE ?
Le siège social de FRANCOIS PASCALE est situé 13 rue Robert Schuman, 94480 Ablon-sur-Seine.
FRANCOIS PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS PASCALE.
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