FRANCOIS PASCALE
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
Enregistré sous le numéro SIREN 791 268 220, FRANCOIS PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 18 juin 2012. Elle est domiciliée 22 av d’Aix, 13120 Gardanne. FRANCOIS PASCALE relève du secteur activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).
Fiche d'identité de FRANCOIS PASCALE
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS PASCALE
- SIREN
- 791 268 220
- SIRET (siège)
- 791 268 220 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR11791268220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 268 220
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 18 juin 2012
- Siège social
- 22 AV D’AIX, 13120, GARDANNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS PASCALE
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Établissements de FRANCOIS PASCALE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 13120 GARDANNESiègeActif
791 268 220 00039 · ouvert le 26 novembre 2019 · NAF 8690D
- 13120 GARDANNEFermé
791 268 220 00013 · ouvert le 18 juin 2012 · NAF 8690D
- 13120 GARDANNEFermé
791 268 220 00021 · ouvert le 11 janvier 2013 · NAF 8690D
Conformité de FRANCOIS PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 juin 2012
Questions fréquentes sur FRANCOIS PASCALE
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PASCALE ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS PASCALE est 791 268 220. Le SIRET de son siège social est 791 268 220 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11791268220.
Où se situe le siège social de FRANCOIS PASCALE ?
Le siège social de FRANCOIS PASCALE est situé 22 av d’Aix, 13120 Gardanne.
FRANCOIS PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS PASCALE.
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