FRANCOIS PASCALE

Active

Siren848 865 291Entrepreneur individuel25410 SAINT-VITCréée le 01 janvier 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCOIS PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2019, identifié par le SIREN 848 865 291. Elle est domiciliée 2 rue du Repos, 25410 Saint-Vit. Son activité principale relève du code NAF 7490B.

Fiche d'identité de FRANCOIS PASCALE

INSEE

Dénomination: FRANCOIS PASCALE
SIREN: 848 865 291
SIRET (siège): 848 865 291 00027
N° TVA intracommunautaire: FR80848865291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 848 865 291
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7490B
Date de création: 01 janvier 2019
Siège social: 2 RUE DU REPOS, 25410, SAINT-VIT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS PASCALE

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de FRANCOIS PASCALE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS PASCALE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS PASCALE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

25410 SAINT-VITSiègeActif
848 865 291 00027 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 7490B
25000 BESANCONFermé
848 865 291 00019 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 8622C

Documents juridiques de FRANCOIS PASCALE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS PASCALE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS PASCALE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2019

Questions fréquentes sur FRANCOIS PASCALE

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PASCALE ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS PASCALE est 848 865 291. Le SIRET de son siège social est 848 865 291 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80848865291.

Où se situe le siège social de FRANCOIS PASCALE ?

Le siège social de FRANCOIS PASCALE est situé 2 rue du Repos, 25410 Saint-Vit.