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FRANCOIS PATRICE

Active
Siren533 804 332Entrepreneur individuel25640 POULIGNEY-LUSANSCréée le 01 août 2011

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

FRANCOIS PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2011 sous le numéro SIREN 533 804 332. Son siège social est situé 11 Rte des Grandes Vignes, 25640 Pouligney-Lusans. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de FRANCOIS PATRICE

Dénomination
FRANCOIS PATRICE
SIREN
533 804 332
SIRET (siège)
533 804 332 00013
N° TVA intracommunautaire
FR44533804332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 804 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 août 2011
Siège social
11 RTE DES GRANDES VIGNES, 25640, POULIGNEY-LUSANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS PATRICE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de FRANCOIS PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25640 POULIGNEY-LUSANSSiègeActif

    533 804 332 00013 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 9003A

Conformité de FRANCOIS PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2011

Questions fréquentes sur FRANCOIS PATRICE

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PATRICE ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS PATRICE est 533 804 332. Le SIRET de son siège social est 533 804 332 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44533804332.

Où se situe le siège social de FRANCOIS PATRICE ?

Le siège social de FRANCOIS PATRICE est situé 11 Rte des Grandes Vignes, 25640 Pouligney-Lusans.

FRANCOIS PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS PATRICE.

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