CheckersProcédures

FRANCOIS PATRICK

Active
Siren322 920 299Entrepreneur individuel41100 PEZOUCréée le 01 octobre 1981
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 322 920 299, FRANCOIS PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Moulin de Fontaine Pezou, 41100 Pezou. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCOIS PATRICK

Dénomination
FRANCOIS PATRICK
SIREN
322 920 299
SIRET (siège)
322 920 299 00011
N° TVA intracommunautaire
FR84322920299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 920 299
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 octobre 1981
Siège social
LD LE MOULIN DE FONTAINE PEZOU, 41100, PEZOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS PATRICK

COMMERCE DE PAILLE ET FOURRAGE PRESSES

Finances de FRANCOIS PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS PATRICK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 41100 PEZOUSiègeFermé

    322 920 299 00011 · ouvert le 01 octobre 1981 · NAF 011A

Documents juridiques de FRANCOIS PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1981

Questions fréquentes sur FRANCOIS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PATRICK ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS PATRICK est 322 920 299. Le SIRET de son siège social est 322 920 299 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84322920299.

Où se situe le siège social de FRANCOIS PATRICK ?

Le siège social de FRANCOIS PATRICK est situé Ld le Moulin de Fontaine Pezou, 41100 Pezou.

FRANCOIS PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS PATRICK.