FRANCOIS PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FRANCOIS PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 427 665 682. Elle est domiciliée 25 rue du Bourg, 03300 Molles. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de FRANCOIS PATRICK
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS PATRICK
- SIREN
- 427 665 682
- SIRET (siège)
- 427 665 682 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR77427665682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 665 682
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- 25 RUE DU BOURG, 03300, MOLLES
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS PATRICK
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de FRANCOIS PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCOIS PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FRANCOIS PATRICK
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 03300 MOLLESSiègeActif
427 665 682 00048 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 9003B
- 83570 COTIGNACFermé
427 665 682 00014 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 9001Z
- 83170 BRIGNOLESFermé
427 665 682 00022 · ouvert le 18 octobre 2007 · NAF 9003A
- 03300 MollesFermé
427 665 682 00030 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 9003A
Documents juridiques de FRANCOIS PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRANCOIS PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCOIS PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCOIS PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Marchés publics de FRANCOIS PATRICK
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à FRANCOIS PATRICK et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2024. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 84,7 k€.
MONUMENT DEDIE A LA RESISTANCE ET AU GENERAL DE GAULLE
COMMUNE DE VICHY (MAIRIE) · notifié le 18 décembre 2024 · Procédure adaptée · 6 mois · 2 offres reçues
84,7 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur FRANCOIS PATRICK
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PATRICK ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS PATRICK est 427 665 682. Le SIRET de son siège social est 427 665 682 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77427665682.
Où se situe le siège social de FRANCOIS PATRICK ?
Le siège social de FRANCOIS PATRICK est situé 25 rue du Bourg, 03300 Molles.
FRANCOIS PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS PATRICK.
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