FRANCOIS PATRICK

Active

Siren478 048 846Entrepreneur individuel91300 MASSYCréée le 01 janvier 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 478 048 846, FRANCOIS PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Andre de Chenier, 91300 Massy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCOIS PATRICK

INSEE

Dénomination: FRANCOIS PATRICK
SIREN: 478 048 846
SIRET (siège): 478 048 846 00016
N° TVA intracommunautaire: FR95478048846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 478 048 846
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2003
Siège social: 2 RUE ANDRE DE CHENIER, 91300, MASSY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS PATRICK

Location de logements

Finances de FRANCOIS PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

91300 MASSYSiègeActif
478 048 846 00016 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de FRANCOIS PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur FRANCOIS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PATRICK ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS PATRICK est 478 048 846. Le SIRET de son siège social est 478 048 846 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95478048846.

Où se situe le siège social de FRANCOIS PATRICK ?

Le siège social de FRANCOIS PATRICK est situé 2 rue Andre de Chenier, 91300 Massy.