FRANCOIS PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FRANCOIS PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 février 2006 sous le numéro SIREN 488 452 699. Elle est domiciliée Guzet Neige residence Haut Couserans, 09140 Ustou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de FRANCOIS PATRICK
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS PATRICK
- SIREN
- 488 452 699
- SIRET (siège)
- 488 452 699 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR61488452699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 452 699
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 février 2006
- Siège social
- GUZET NEIGE RESIDENCE HAUT COUSERANS, 09140, USTOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS PATRICK
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de FRANCOIS PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCOIS PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FRANCOIS PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09140 USTOUSiègeActif
488 452 699 00025 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de FRANCOIS PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRANCOIS PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCOIS PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCOIS PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 février 2006
Marques déposées par FRANCOIS PATRICK
INPIFRANCOIS PATRICK est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalWWW-01TECTEL.COM
N° 3434671 · Déposée le 12 juin 2006 · Marque semi-figurative
Classes 9, 38, 41, 42, 45
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur FRANCOIS PATRICK
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS PATRICK ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS PATRICK est 488 452 699. Le SIRET de son siège social est 488 452 699 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61488452699.
Où se situe le siège social de FRANCOIS PATRICK ?
Le siège social de FRANCOIS PATRICK est situé Guzet Neige residence Haut Couserans, 09140 Ustou.
FRANCOIS PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS PATRICK.
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