Checkers

FRANCOIS-PONCET JACQUES

Active
Siren408 369 692Entrepreneur individuel47190 GALAPIANCréée le 01 janvier 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

FRANCOIS-PONCET JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 408 369 692. Son siège social est situé à Galapian (47190). FRANCOIS-PONCET JACQUES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS-PONCET JACQUES

Dénomination
FRANCOIS-PONCET JACQUES
SIREN
408 369 692
SIRET (siège)
408 369 692 00012
N° TVA intracommunautaire
FR58408369692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 369 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
47190, GALAPIAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS-PONCET JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de FRANCOIS-PONCET JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47190 GALAPIANSiègeActif

    408 369 692 00012 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z

Conformité de FRANCOIS-PONCET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS-PONCET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS-PONCET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS-PONCET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur FRANCOIS-PONCET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS-PONCET JACQUES ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS-PONCET JACQUES est 408 369 692. Le SIRET de son siège social est 408 369 692 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58408369692.

Où se situe le siège social de FRANCOIS-PONCET JACQUES ?

Le siège social de FRANCOIS-PONCET JACQUES est situé à Galapian (47190).

FRANCOIS-PONCET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS-PONCET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS-PONCET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS-PONCET JACQUES.