FRANCOIS-PONCET JACQUES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
FRANCOIS-PONCET JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 408 369 692. Son siège social est situé à Galapian (47190). FRANCOIS-PONCET JACQUES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de FRANCOIS-PONCET JACQUES
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS-PONCET JACQUES
- SIREN
- 408 369 692
- SIRET (siège)
- 408 369 692 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR58408369692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 369 692
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- 47190, GALAPIAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS-PONCET JACQUES
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de FRANCOIS-PONCET JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47190 GALAPIANSiègeActif
408 369 692 00012 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z
Conformité de FRANCOIS-PONCET JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS-PONCET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS-PONCET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS-PONCET JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur FRANCOIS-PONCET JACQUES
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS-PONCET JACQUES ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS-PONCET JACQUES est 408 369 692. Le SIRET de son siège social est 408 369 692 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58408369692.
Où se situe le siège social de FRANCOIS-PONCET JACQUES ?
Le siège social de FRANCOIS-PONCET JACQUES est situé à Galapian (47190).
FRANCOIS-PONCET JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS-PONCET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS-PONCET JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS-PONCET JACQUES.
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