FRANCOIS RICHARD
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
FRANCOIS RICHARD est une SARL immatriculée le 7 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 330 081. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de la Poelerie, 44120 Vertou. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).
Fiche d'identité de FRANCOIS RICHARD
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS RICHARD
- SIREN
- 490 330 081
- SIRET (siège)
- 490 330 081 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR96490330081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 330 081
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 07 juin 2006
- Siège social
- 1 RUE DE LA POELERIE, 44120, VERTOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS RICHARD
MACONNERIE
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FRANCOIS RICHARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44120 VERTOUSiègeActif
490 330 081 00012 · ouvert le 06 juin 2006 · NAF 4399C
Documents juridiques de FRANCOIS RICHARD
INPIConformité de FRANCOIS RICHARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS RICHARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent FRANCOIS RICHARD. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/00446
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 juillet 1997 · N° 95-18.421
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FRANCOIS RICHARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS RICHARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juin 2006
Questions fréquentes sur FRANCOIS RICHARD
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS RICHARD ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS RICHARD est 490 330 081. Le SIRET de son siège social est 490 330 081 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96490330081.
Où se situe le siège social de FRANCOIS RICHARD ?
Le siège social de FRANCOIS RICHARD est situé 1 rue de la Poelerie, 44120 Vertou.
FRANCOIS RICHARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS RICHARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS RICHARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS RICHARD.
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