FRANCOIS ROGER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 948 053 046, FRANCOIS ROGER est une SCI créée le 16 janvier 2023. Elle est domiciliée 536 CHE du Mas de Roulan, 30000 Nîmes. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. La direction est assurée par Francois ROGER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de FRANCOIS ROGER
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS ROGER
- SIREN
- 948 053 046
- SIRET (siège)
- 948 053 046 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR34948053046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 053 046
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 16 janvier 2023
- Siège social
- 536 CHE du Mas de Roulan, 30000, Nîmes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS ROGER
l'acquisition, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers et mobiliers.
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Finances de FRANCOIS ROGER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCOIS ROGER
INSEEÉtablissements de FRANCOIS ROGER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30000 NîmesSiègeActif
948 053 046 00017 · NAF 7010Z
Documents juridiques de FRANCOIS ROGER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRANCOIS ROGER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS ROGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCOIS ROGER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS ROGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent FRANCOIS ROGER. Elles s'échelonnent de 1997 à 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 janvier 2002 · N° 99-19.248
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 décembre 1999 · N° 97-43.902
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 1997 · N° 92-70.342
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FRANCOIS ROGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCOIS ROGER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Questions fréquentes sur FRANCOIS ROGER
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS ROGER ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS ROGER est 948 053 046. Le SIRET de son siège social est 948 053 046 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34948053046.
Qui dirige FRANCOIS ROGER ?
FRANCOIS ROGER est dirigée par Francois ROGER, gérant. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FRANCOIS ROGER ?
Le siège social de FRANCOIS ROGER est situé 536 CHE du Mas de Roulan, 30000 Nîmes.
FRANCOIS ROGER est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS ROGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS ROGER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS ROGER.