FRANCOIS SAMUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FRANCOIS SAMUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2004, identifié par le SIREN 479 709 164. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Pasteur, 57330 Hettange-Grande. L'entreprise déclare le code NAF 9001Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FRANCOIS SAMUEL
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS SAMUEL
- SIREN
- 479 709 164
- SIRET (siège)
- 479 709 164 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR02479709164Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 709 164
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z
- Date de création
- 01 décembre 2004
- Siège social
- 5 RUE PASTEUR, 57330, HETTANGE-GRANDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS SAMUEL
Arts du spectacle vivant
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Finances de FRANCOIS SAMUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCOIS SAMUEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FRANCOIS SAMUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57330 HETTANGE-GRANDESiègeActif
479 709 164 00012 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 9001Z
Documents juridiques de FRANCOIS SAMUEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRANCOIS SAMUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCOIS SAMUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCOIS SAMUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2004
Questions fréquentes sur FRANCOIS SAMUEL
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS SAMUEL ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS SAMUEL est 479 709 164. Le SIRET de son siège social est 479 709 164 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02479709164.
Où se situe le siège social de FRANCOIS SAMUEL ?
Le siège social de FRANCOIS SAMUEL est situé 5 rue Pasteur, 57330 Hettange-Grande.
FRANCOIS SAMUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS SAMUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS SAMUEL.
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