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FRANCOIS SEBASTIEN

Active
Siren448 134 072Entrepreneur individuel26120 MALISSARDCréée le 15 avril 2003

3102Z · Fabrication de meubles de cuisine

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FRANCOIS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2003, identifié par le SIREN 448 134 072. Elle est domiciliée 19 rue de l’Ile des Gerins, 26120 Malissard. Son activité principale est fabrication de meubles de cuisine (code NAF 3102Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS SEBASTIEN

Dénomination
FRANCOIS SEBASTIEN
SIREN
448 134 072
SIRET (siège)
448 134 072 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76448134072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 134 072
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3102Z - Fabrication de meubles de cuisine
Date de création
15 avril 2003
Siège social
19 RUE DE L’ILE DES GERINS, 26120, MALISSARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS SEBASTIEN

FABRICATION,POSE DE MEUBLES DE CUISINE,SALLE DE BAINS,MEUBLES MEUBLANTS, PETITS TRAVAUX D'ELAGAGE ET DEBROUSSAILLAGE

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Établissements de FRANCOIS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26120 MALISSARDSiègeActif

    448 134 072 00017 · ouvert le 10 avril 2003 · NAF 3102Z

Conformité de FRANCOIS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2003

Questions fréquentes sur FRANCOIS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS SEBASTIEN est 448 134 072. Le SIRET de son siège social est 448 134 072 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76448134072.

Où se situe le siège social de FRANCOIS SEBASTIEN ?

Le siège social de FRANCOIS SEBASTIEN est situé 19 rue de l’Ile des Gerins, 26120 Malissard.

FRANCOIS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS SEBASTIEN.

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