FRANCOIS SEBASTIEN
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistré sous le numéro SIREN 512 338 393, FRANCOIS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 15 mai 2009. Elle est domiciliée 1340 Rte de la Roque sur Pernes, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z) et emploie 1 ou 2 salariés.
Fiche d'identité de FRANCOIS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS SEBASTIEN
- SIREN
- 512 338 393
- SIRET (siège)
- 512 338 393 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR42512338393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 338 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 15 mai 2009
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 1340 RTE DE LA ROQUE SUR PERNES, 84800, L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS SEBASTIEN
Jardinier paysagiste
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Établissements de FRANCOIS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUESiègeActif
512 338 393 00014 · ouvert le 15 mai 2009 · NAF 8130Z
Conformité de FRANCOIS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-14 · Début d'activité : 2009-05-15
- création
Date d'effet : 15 mai 2009
Questions fréquentes sur FRANCOIS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS SEBASTIEN est 512 338 393. Le SIRET de son siège social est 512 338 393 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42512338393.
Où se situe le siège social de FRANCOIS SEBASTIEN ?
Le siège social de FRANCOIS SEBASTIEN est situé 1340 Rte de la Roque sur Pernes, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue.
FRANCOIS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS SEBASTIEN.
Combien de salariés compte FRANCOIS SEBASTIEN ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, FRANCOIS SEBASTIEN emploie 1 ou 2 salariés.
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