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FRANCOIS SEBASTIEN

Active
Siren512 338 393Entrepreneur individuel84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUECréée le 15 mai 20091 ou 2

8130Z · Services d'aménagement paysager

Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 512 338 393, FRANCOIS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 15 mai 2009. Elle est domiciliée 1340 Rte de la Roque sur Pernes, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z) et emploie 1 ou 2 salariés.

Fiche d'identité de FRANCOIS SEBASTIEN

Dénomination
FRANCOIS SEBASTIEN
SIREN
512 338 393
SIRET (siège)
512 338 393 00014
N° TVA intracommunautaire
FR42512338393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 338 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
15 mai 2009
Effectif
1 ou 2
Siège social
1340 RTE DE LA ROQUE SUR PERNES, 84800, L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS SEBASTIEN

Jardinier paysagiste

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Établissements de FRANCOIS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUESiègeActif

    512 338 393 00014 · ouvert le 15 mai 2009 · NAF 8130Z

Conformité de FRANCOIS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-14 · Début d'activité : 2009-05-15

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2009

Questions fréquentes sur FRANCOIS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS SEBASTIEN est 512 338 393. Le SIRET de son siège social est 512 338 393 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42512338393.

Où se situe le siège social de FRANCOIS SEBASTIEN ?

Le siège social de FRANCOIS SEBASTIEN est situé 1340 Rte de la Roque sur Pernes, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue.

FRANCOIS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS SEBASTIEN.

Combien de salariés compte FRANCOIS SEBASTIEN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, FRANCOIS SEBASTIEN emploie 1 ou 2 salariés.