FRANCOIS SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
FRANCOIS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 2012, identifié par le SIREN 792 138 976. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 Che de la Plaine d’Elite, 69530 Brignais. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de FRANCOIS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS SEBASTIEN
- SIREN
- 792 138 976
- SIRET (siège)
- 792 138 976 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR69792138976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 138 976
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 18 décembre 2012
- Siège social
- 24 CHE DE LA PLAINE D’ELITE, 69530, BRIGNAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS SEBASTIEN
Production d'électricité
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Établissements de FRANCOIS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69530 BRIGNAISSiègeActif
792 138 976 00016 · ouvert le 18 décembre 2012 · NAF 3511Z
Conformité de FRANCOIS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 décembre 2012
Questions fréquentes sur FRANCOIS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS SEBASTIEN est 792 138 976. Le SIRET de son siège social est 792 138 976 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69792138976.
Où se situe le siège social de FRANCOIS SEBASTIEN ?
Le siège social de FRANCOIS SEBASTIEN est situé 24 Che de la Plaine d’Elite, 69530 Brignais.
FRANCOIS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS SEBASTIEN.
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