FRANCOIS SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
FRANCOIS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 décembre 2017 sous le numéro SIREN 834 776 189. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue Mignet, 13100 Aix-en-Provence. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de FRANCOIS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS SEBASTIEN
- SIREN
- 834 776 189
- SIRET (siège)
- 834 776 189 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR39834776189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 776 189
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 29 décembre 2017
- Siège social
- 41 RUE MIGNET, 13100, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de FRANCOIS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
834 776 189 00013 · ouvert le 29 décembre 2017 · NAF 6820A
Conformité de FRANCOIS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 décembre 2017
Questions fréquentes sur FRANCOIS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS SEBASTIEN est 834 776 189. Le SIRET de son siège social est 834 776 189 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39834776189.
Où se situe le siège social de FRANCOIS SEBASTIEN ?
Le siège social de FRANCOIS SEBASTIEN est situé 41 rue Mignet, 13100 Aix-en-Provence.
FRANCOIS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS SEBASTIEN.
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