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francois souverain

Active
Siren982 309 502Entrepreneur individuel76940 Arelaune-en-SeineCréée le 08 décembre 2023
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

francois souverain est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 décembre 2023 sous le numéro SIREN 982 309 502. Son siège social est situé 1087 RTE du Fayel, 76940 Arelaune-en-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de francois souverain

Dénomination
francois souverain
SIREN
982 309 502
SIRET (siège)
982 309 502 00010
N° TVA intracommunautaire
FR36982309502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 309 502
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
08 décembre 2023
Siège social
1087 RTE du Fayel, 76940, Arelaune-en-Seine
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de francois souverain

caoching

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Finances de francois souverain

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de francois souverain

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de francois souverain

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76940 Arelaune-en-SeineSiègeActif

    982 309 502 00010 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 9609Z

Documents juridiques de francois souverain

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de francois souverain

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour francois souverain. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de francois souverain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour francois souverain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de francois souverain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de francois souverain

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2023

Questions fréquentes sur francois souverain

Quel est le numéro SIREN de francois souverain ?

Le numéro SIREN de francois souverain est 982 309 502. Le SIRET de son siège social est 982 309 502 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36982309502.

Où se situe le siège social de francois souverain ?

Le siège social de francois souverain est situé 1087 RTE du Fayel, 76940 Arelaune-en-Seine.

francois souverain est-elle toujours en activité ?

Oui, francois souverain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

francois souverain est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour francois souverain.