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FRANCOIS SYLVAIN

Active
Siren492 521 141Entrepreneur individuel14130 LE BREUIL-EN-AUGECréée le 24 octobre 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCOIS SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2006, identifié par le SIREN 492 521 141. Son siège social est situé 4 Clos du Mesnil, 14130 Le Breuil-en-Auge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4339Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS SYLVAIN

Dénomination
FRANCOIS SYLVAIN
SIREN
492 521 141
SIRET (siège)
492 521 141 00027
N° TVA intracommunautaire
FR71492521141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 521 141
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
24 octobre 2006
Siège social
4 CLOS DU MESNIL, 14130, LE BREUIL-EN-AUGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS SYLVAIN

Autres travaux de finition

Finances de FRANCOIS SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14130 LE BREUIL-EN-AUGESiègeActif

    492 521 141 00027 · ouvert le 18 décembre 2009 · NAF 4339Z

Documents juridiques de FRANCOIS SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2006

Questions fréquentes sur FRANCOIS SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS SYLVAIN est 492 521 141. Le SIRET de son siège social est 492 521 141 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71492521141.

Où se situe le siège social de FRANCOIS SYLVAIN ?

Le siège social de FRANCOIS SYLVAIN est situé 4 Clos du Mesnil, 14130 Le Breuil-en-Auge.

FRANCOIS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS SYLVAIN.