FRANCOIS SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FRANCOIS SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2006, identifié par le SIREN 492 521 141. Son siège social est situé 4 Clos du Mesnil, 14130 Le Breuil-en-Auge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4339Z.
Fiche d'identité de FRANCOIS SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS SYLVAIN
- SIREN
- 492 521 141
- SIRET (siège)
- 492 521 141 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR71492521141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 521 141
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4339Z
- Date de création
- 24 octobre 2006
- Siège social
- 4 CLOS DU MESNIL, 14130, LE BREUIL-EN-AUGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS SYLVAIN
Autres travaux de finition
Finances de FRANCOIS SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCOIS SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FRANCOIS SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14130 LE BREUIL-EN-AUGESiègeActif
492 521 141 00027 · ouvert le 18 décembre 2009 · NAF 4339Z
Documents juridiques de FRANCOIS SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRANCOIS SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCOIS SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCOIS SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 octobre 2006
Questions fréquentes sur FRANCOIS SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS SYLVAIN est 492 521 141. Le SIRET de son siège social est 492 521 141 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71492521141.
Où se situe le siège social de FRANCOIS SYLVAIN ?
Le siège social de FRANCOIS SYLVAIN est situé 4 Clos du Mesnil, 14130 Le Breuil-en-Auge.
FRANCOIS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS SYLVAIN.
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