FRANCOIS SYLVAIN
Active4799A · Vente à domicile
FRANCOIS SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 septembre 2010 sous le numéro SIREN 527 662 092. Elle est domiciliée 5 rue de la Villeneuve, 27860 Heudicourt. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de FRANCOIS SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS SYLVAIN
- SIREN
- 527 662 092
- SIRET (siège)
- 527 662 092 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR26527662092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 527 662 092
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 30 septembre 2010
- Siège social
- 5 RUE DE LA VILLENEUVE, 27860, HEUDICOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS SYLVAIN
Vente à domicile
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Établissements de FRANCOIS SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27860 HEUDICOURTSiègeActif
527 662 092 00016 · ouvert le 30 septembre 2010 · NAF 4799A
Conformité de FRANCOIS SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 septembre 2010
Questions fréquentes sur FRANCOIS SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS SYLVAIN est 527 662 092. Le SIRET de son siège social est 527 662 092 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26527662092.
Où se situe le siège social de FRANCOIS SYLVAIN ?
Le siège social de FRANCOIS SYLVAIN est situé 5 rue de la Villeneuve, 27860 Heudicourt.
FRANCOIS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS SYLVAIN.
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