FRANCOIS SYLVAIN

Active

Siren794 942 466Entrepreneur individuel26150 LAVAL D'AIXCréée le 01 octobre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 794 942 466, FRANCOIS SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier Culty, 26150 Laval d'Aix. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCOIS SYLVAIN

INSEE

Dénomination: FRANCOIS SYLVAIN
SIREN: 794 942 466
SIRET (siège): 794 942 466 00010
N° TVA intracommunautaire: FR57794942466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 794 942 466
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 octobre 2013
Siège social: QUARTIER CULTY, 26150, LAVAL D'AIX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS SYLVAIN

Culture de la vigne

Finances de FRANCOIS SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCOIS SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26150 LAVAL D'AIXSiègeActif
794 942 466 00010 · ouvert le 02 septembre 2013 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FRANCOIS SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur FRANCOIS SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS SYLVAIN est 794 942 466. Le SIRET de son siège social est 794 942 466 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57794942466.

Où se situe le siège social de FRANCOIS SYLVAIN ?

Le siège social de FRANCOIS SYLVAIN est situé Quartier Culty, 26150 Laval d'Aix.