FRANCOIS SYLVAIN
Active3511Z · Production d'électricité
FRANCOIS SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 novembre 2021 sous le numéro SIREN 909 653 321. Elle est domiciliée 1381 Imp des Acacias, 71330 Le Tartre. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de FRANCOIS SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS SYLVAIN
- SIREN
- 909 653 321
- SIRET (siège)
- 909 653 321 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR96909653321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 653 321
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 22 novembre 2021
- Siège social
- 1381 IMP DES ACACIAS, 71330, LE TARTRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS SYLVAIN
Production d'électricité
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Établissements de FRANCOIS SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71330 LE TARTRESiègeActif
909 653 321 00010 · ouvert le 22 novembre 2021 · NAF 3511Z
Conformité de FRANCOIS SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 novembre 2021
Questions fréquentes sur FRANCOIS SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS SYLVAIN est 909 653 321. Le SIRET de son siège social est 909 653 321 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96909653321.
Où se situe le siège social de FRANCOIS SYLVAIN ?
Le siège social de FRANCOIS SYLVAIN est situé 1381 Imp des Acacias, 71330 Le Tartre.
FRANCOIS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS SYLVAIN.
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