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FRANCOIS SYLVAIN

Active
Siren909 653 321Entrepreneur individuel71330 LE TARTRECréée le 22 novembre 2021

3511Z · Production d'électricité

FRANCOIS SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 novembre 2021 sous le numéro SIREN 909 653 321. Elle est domiciliée 1381 Imp des Acacias, 71330 Le Tartre. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS SYLVAIN

Dénomination
FRANCOIS SYLVAIN
SIREN
909 653 321
SIRET (siège)
909 653 321 00010
N° TVA intracommunautaire
FR96909653321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 653 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
22 novembre 2021
Siège social
1381 IMP DES ACACIAS, 71330, LE TARTRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS SYLVAIN

Production d'électricité

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Établissements de FRANCOIS SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71330 LE TARTRESiègeActif

    909 653 321 00010 · ouvert le 22 novembre 2021 · NAF 3511Z

Conformité de FRANCOIS SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2021

Questions fréquentes sur FRANCOIS SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS SYLVAIN est 909 653 321. Le SIRET de son siège social est 909 653 321 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96909653321.

Où se situe le siège social de FRANCOIS SYLVAIN ?

Le siège social de FRANCOIS SYLVAIN est situé 1381 Imp des Acacias, 71330 Le Tartre.

FRANCOIS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS SYLVAIN.