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FRANCOIS tom

Active
Siren103 679 288Entrepreneur individuel88290 Saulxures-sur-MoselotteCréée le 04 juin 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCOIS tom est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 juin 2026 sous le numéro SIREN 103 679 288. Le siège social de l'entreprise se trouve 540 RTE l'Envers du Rupt de Bamont, 88290 Saulxures-sur-Moselotte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3230Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS tom

Dénomination
FRANCOIS tom
SIREN
103 679 288
SIRET (siège)
103 679 288 00011
N° TVA intracommunautaire
FR04103679288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 679 288
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3230Z
Date de création
04 juin 2026
Siège social
540 RTE l'Envers du Rupt de Bamont, 88290, Saulxures-sur-Moselotte
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS tom

Conception et fabrication de prises et volumes d'escalade

Finances de FRANCOIS tom

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS tom

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS tom

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88290 Saulxures-sur-MoselotteSiègeActif

    103 679 288 00011 · ouvert le 05 mai 2026 · NAF 3230Z

Documents juridiques de FRANCOIS tom

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS tom

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS tom. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS tom

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS tom. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS tom n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS tom

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2026

Questions fréquentes sur FRANCOIS tom

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS tom ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS tom est 103 679 288. Le SIRET de son siège social est 103 679 288 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04103679288.

Où se situe le siège social de FRANCOIS tom ?

Le siège social de FRANCOIS tom est situé 540 RTE l'Envers du Rupt de Bamont, 88290 Saulxures-sur-Moselotte.

FRANCOIS tom est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS tom est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS tom est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS tom.

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