FRANCOIS TOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FRANCOIS TOM est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 février 2024 sous le numéro SIREN 984 388 736. Elle est domiciliée 10 IMP Henri Verneuil, 34490 Lignan-sur-Orb. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.
Fiche d'identité de FRANCOIS TOM
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS TOM
- SIREN
- 984 388 736
- SIRET (siège)
- 984 388 736 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR56984388736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 388 736
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 09 février 2024
- Siège social
- 10 IMP Henri Verneuil, 34490, Lignan-sur-Orb
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS TOM
MACONNERIE
Finances de FRANCOIS TOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCOIS TOM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FRANCOIS TOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34490 Lignan-sur-OrbSiègeActif
984 388 736 00014 · ouvert le 09 janvier 2024 · NAF 4399C
Documents juridiques de FRANCOIS TOM
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRANCOIS TOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCOIS TOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCOIS TOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 février 2024
Questions fréquentes sur FRANCOIS TOM
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS TOM ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS TOM est 984 388 736. Le SIRET de son siège social est 984 388 736 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56984388736.
Où se situe le siège social de FRANCOIS TOM ?
Le siège social de FRANCOIS TOM est situé 10 IMP Henri Verneuil, 34490 Lignan-sur-Orb.
FRANCOIS TOM est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS TOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS TOM.
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