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FRANCOIS YVAN

Active
Siren428 040 851Entrepreneur individuel88130 ESSEGNEYCréée le 01 janvier 1979

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FRANCOIS YVAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 428 040 851. Le siège social de l'entreprise se trouve à Essegney (88130). FRANCOIS YVAN relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS YVAN

Dénomination
FRANCOIS YVAN
SIREN
428 040 851
SIRET (siège)
428 040 851 00027
N° TVA intracommunautaire
FR93428040851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 040 851
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
88130, ESSEGNEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS YVAN

Élevage d'autres animaux

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Établissements de FRANCOIS YVAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88130 ESSEGNEYSiègeActif

    428 040 851 00027 · ouvert le 30 mars 2010 · NAF 0149Z

  • 88130 ESSEGNEYFermé

    428 040 851 00019 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 4619B

Conformité de FRANCOIS YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur FRANCOIS YVAN

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS YVAN ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS YVAN est 428 040 851. Le SIRET de son siège social est 428 040 851 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93428040851.

Où se situe le siège social de FRANCOIS YVAN ?

Le siège social de FRANCOIS YVAN est situé à Essegney (88130).

FRANCOIS YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS YVAN.

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