FRANCOIS YVETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FRANCOIS YVETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 320 682 040. Son siège social est situé Le Pre de l'Hermitte, 88380 Archettes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.
Fiche d'identité de FRANCOIS YVETTE
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS YVETTE
- SIREN
- 320 682 040
- SIRET (siège)
- 320 682 040 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR35320682040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 320 682 040
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- LE PRE DE L'HERMITTE, 88380, ARCHETTES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS YVETTE
Sylviculture et autres activités forestières
Finances de FRANCOIS YVETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCOIS YVETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FRANCOIS YVETTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88380 ARCHETTESSiègeActif
320 682 040 00029 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0210Z
- 88000 EPINALFermé
320 682 040 00011 · NAF 6211
Documents juridiques de FRANCOIS YVETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRANCOIS YVETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS YVETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCOIS YVETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS YVETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS YVETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCOIS YVETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur FRANCOIS YVETTE
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS YVETTE ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS YVETTE est 320 682 040. Le SIRET de son siège social est 320 682 040 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35320682040.
Où se situe le siège social de FRANCOIS YVETTE ?
Le siège social de FRANCOIS YVETTE est situé Le Pre de l'Hermitte, 88380 Archettes.
FRANCOIS YVETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS YVETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS YVETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS YVETTE.
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