FRANCOISE BERNARD
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
Enregistré sous le numéro SIREN 479 894 602, FRANCOISE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Son siège social est situé 7 Rte de Torigni les Auneys, 50420 Conde-sur-Vire. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de FRANCOISE BERNARD
INSEE- Dénomination
- FRANCOISE BERNARD
- SIREN
- 479 894 602
- SIRET (siège)
- 479 894 602 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR21479894602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 894 602
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- 7 RTE DE TORIGNI LES AUNEYS, 50420, CONDE-SUR-VIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOISE BERNARD
Élevage de vaches laitières
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Établissements de FRANCOISE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50420 CONDE-SUR-VIRESiègeActif
479 894 602 00016 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 0141Z
Conformité de FRANCOISE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOISE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOISE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOISE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur FRANCOISE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de FRANCOISE BERNARD ?
Le numéro SIREN de FRANCOISE BERNARD est 479 894 602. Le SIRET de son siège social est 479 894 602 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21479894602.
Où se situe le siège social de FRANCOISE BERNARD ?
Le siège social de FRANCOISE BERNARD est situé 7 Rte de Torigni les Auneys, 50420 Conde-sur-Vire.
FRANCOISE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOISE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOISE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOISE BERNARD.
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