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FRANCOISE DAVID

Active
Siren914 456 512Entrepreneur individuel19360 DAMPNIATCréée le 19 mai 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCOISE DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2017, identifié par le SIREN 914 456 512. Le siège social de l'entreprise se trouve 2444 Rte de la Peyriere, 19360 Dampniat. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de FRANCOISE DAVID

Dénomination
FRANCOISE DAVID
SIREN
914 456 512
SIRET (siège)
914 456 512 00013
N° TVA intracommunautaire
FR28914456512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 456 512
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
19 mai 2017
Siège social
2444 RTE DE LA PEYRIERE, 19360, DAMPNIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOISE DAVID

Élevage d'autres animaux

Finances de FRANCOISE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOISE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOISE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19360 DAMPNIATSiègeActif

    914 456 512 00013 · ouvert le 19 mai 2017 · NAF 0149Z

Documents juridiques de FRANCOISE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOISE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOISE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOISE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOISE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOISE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOISE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2017

Questions fréquentes sur FRANCOISE DAVID

Quel est le numéro SIREN de FRANCOISE DAVID ?

Le numéro SIREN de FRANCOISE DAVID est 914 456 512. Le SIRET de son siège social est 914 456 512 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28914456512.

Où se situe le siège social de FRANCOISE DAVID ?

Le siège social de FRANCOISE DAVID est situé 2444 Rte de la Peyriere, 19360 Dampniat.

FRANCOISE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOISE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOISE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOISE DAVID.

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