FRANCOISE MOREL
ActiveFRANCOISE MOREL est une SARL immatriculée le 30 juin 1992 sous le numéro SIREN 387 890 734. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 rue Bourbon, 86100 Chatellerault. Son activité principale relève du code NAF 524C.
Fiche d'identité de FRANCOISE MOREL
INSEE- Dénomination
- FRANCOISE MOREL
- SIREN
- 387 890 734
- SIRET (siège)
- 387 890 734 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR74387890734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 890 734
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524C
- Date de création
- 30 juin 1992
- Siège social
- 65 RUE BOURBON, 86100, CHATELLERAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de FRANCOISE MOREL
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FRANCOISE MOREL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 86100 CHATELLERAULTSiègeFermé
387 890 734 00016 · ouvert le 30 juin 1992 · NAF 524C
Documents juridiques de FRANCOISE MOREL
INPIConformité de FRANCOISE MOREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOISE MOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCOISE MOREL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FRANCOISE MOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOISE MOREL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 1992
Questions fréquentes sur FRANCOISE MOREL
Quel est le numéro SIREN de FRANCOISE MOREL ?
Le numéro SIREN de FRANCOISE MOREL est 387 890 734. Le SIRET de son siège social est 387 890 734 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74387890734.
Où se situe le siège social de FRANCOISE MOREL ?
Le siège social de FRANCOISE MOREL est situé 65 rue Bourbon, 86100 Chatellerault.
FRANCOISE MOREL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOISE MOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOISE MOREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOISE MOREL.
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