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FRANCOISE MOREL

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Siren387 890 734SARL86100 CHATELLERAULTCréée le 30 juin 1992

Documents

FRANCOISE MOREL est une SARL immatriculée le 30 juin 1992 sous le numéro SIREN 387 890 734. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 rue Bourbon, 86100 Chatellerault. Son activité principale relève du code NAF 524C.

Fiche d'identité de FRANCOISE MOREL

Dénomination
FRANCOISE MOREL
SIREN
387 890 734
SIRET (siège)
387 890 734 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74387890734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 890 734
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524C
Date de création
30 juin 1992
Siège social
65 RUE BOURBON, 86100, CHATELLERAULT
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de FRANCOISE MOREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRANCOISE MOREL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCOISE MOREL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 86100 CHATELLERAULTSiègeFermé

    387 890 734 00016 · ouvert le 30 juin 1992 · NAF 524C

Documents juridiques de FRANCOISE MOREL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 1993

  • Acte

Conformité de FRANCOISE MOREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOISE MOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCOISE MOREL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANCOISE MOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOISE MOREL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 1992

Questions fréquentes sur FRANCOISE MOREL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOISE MOREL ?

Le numéro SIREN de FRANCOISE MOREL est 387 890 734. Le SIRET de son siège social est 387 890 734 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74387890734.

Où se situe le siège social de FRANCOISE MOREL ?

Le siège social de FRANCOISE MOREL est situé 65 rue Bourbon, 86100 Chatellerault.

FRANCOISE MOREL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOISE MOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOISE MOREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOISE MOREL.