FRANCOISE PASCAL

Active

Siren340 198 233Entrepreneur individuel95770 SAINT-CLAIR-SUR-EPTECréée le 15 octobre 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 340 198 233, FRANCOISE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 octobre 1986. Elle est domiciliée 4 rue Victor Hugo, 95770 Saint-Clair-sur-Epte. Son activité principale relève du code NAF 8708.

Fiche d'identité de FRANCOISE PASCAL

INSEE

Dénomination: FRANCOISE PASCAL
SIREN: 340 198 233
SIRET (siège): 340 198 233 00017
N° TVA intracommunautaire: FR93340198233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 340 198 233
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8708
Date de création: 15 octobre 1986
Siège social: 4 RUE VICTOR HUGO, 95770, SAINT-CLAIR-SUR-EPTE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOISE PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FRANCOISE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOISE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOISE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

95770 SAINT-CLAIR-SUR-EPTESiègeFermé
340 198 233 00017 · ouvert le 15 octobre 1986 · NAF 8708

Documents juridiques de FRANCOISE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOISE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOISE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOISE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOISE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOISE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOISE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 15 octobre 1986

Questions fréquentes sur FRANCOISE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOISE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRANCOISE PASCAL est 340 198 233. Le SIRET de son siège social est 340 198 233 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93340198233.

Où se situe le siège social de FRANCOISE PASCAL ?

Le siège social de FRANCOISE PASCAL est situé 4 rue Victor Hugo, 95770 Saint-Clair-sur-Epte.