FRANCOISE Patrick

Active

Siren333 847 077Entrepreneur individuel14860 Bréville-les-MontsCréée le 16 mai 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCOISE Patrick est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 mai 2024 sous le numéro SIREN 333 847 077. Elle est domiciliée 0 Rte de Cabourg, 14860 Bréville-les-Monts. Son activité principale relève du code NAF 4322A.

Fiche d'identité de FRANCOISE Patrick

INSEE

Dénomination: FRANCOISE Patrick
SIREN: 333 847 077
SIRET (siège): 333 847 077 00034
N° TVA intracommunautaire: FR44333847077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 333 847 077
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4322A
Date de création: 16 mai 2024
Siège social: 0 RTE DE CABOURG, 14860, Bréville-les-Monts
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOISE Patrick

Travaux de plomberie, tuyauterie, installation de sanitaire, robinetterie, chauffe eau

Finances de FRANCOISE Patrick

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOISE Patrick

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOISE Patrick

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

14860 Bréville-les-MontsSiègeActif
333 847 077 00034 · ouvert le 15 mai 2024 · NAF 4322A

Documents juridiques de FRANCOISE Patrick

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOISE Patrick

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOISE Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOISE Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOISE Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOISE Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOISE Patrick

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

02 mai 2014Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-18 · Début d'activité : 2003-04-01

04 juin 2025création
Date d'effet : 16 mai 2024

Questions fréquentes sur FRANCOISE Patrick

Quel est le numéro SIREN de FRANCOISE Patrick ?

Le numéro SIREN de FRANCOISE Patrick est 333 847 077. Le SIRET de son siège social est 333 847 077 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44333847077.

Où se situe le siège social de FRANCOISE Patrick ?

Le siège social de FRANCOISE Patrick est situé 0 Rte de Cabourg, 14860 Bréville-les-Monts.