FRANCOISE SYLVAIN
Active4532Z · Commerce de détail d'équipements automobiles
FRANCOISE SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 2015, identifié par le SIREN 814 114 955. Son siège social est situé 3 B rue de l'Eglise, 31470 Saint-Lys. Son activité principale est commerce de détail d'équipements automobiles (code NAF 4532Z).
Fiche d'identité de FRANCOISE SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- FRANCOISE SYLVAIN
- SIREN
- 814 114 955
- SIRET (siège)
- 814 114 955 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR16814114955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 114 955
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4532Z - Commerce de détail d'équipements automobiles
- Date de création
- 02 novembre 2015
- Siège social
- 3 B RUE DE L'EGLISE, 31470, SAINT-LYS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de FRANCOISE SYLVAIN
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de FRANCOISE SYLVAIN
Commerce de détail d'équipement automobile et pièces détachées automobile.
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Établissements de FRANCOISE SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31470 SAINT-LYSSiègeActif
814 114 955 00010 · ouvert le 02 novembre 2015 · NAF 4532Z
Documents juridiques de FRANCOISE SYLVAIN
INPIConformité de FRANCOISE SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOISE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOISE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOISE SYLVAIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-02
- création
Date d'effet : 02 novembre 2015
Questions fréquentes sur FRANCOISE SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de FRANCOISE SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de FRANCOISE SYLVAIN est 814 114 955. Le SIRET de son siège social est 814 114 955 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16814114955.
Où se situe le siège social de FRANCOISE SYLVAIN ?
Le siège social de FRANCOISE SYLVAIN est situé 3 B rue de l'Eglise, 31470 Saint-Lys.
FRANCOISE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOISE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOISE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOISE SYLVAIN.
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