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FRANCOISE SYLVAIN

Active
Siren814 114 955Entrepreneur individuel31470 SAINT-LYSCréée le 02 novembre 2015

4532Z · Commerce de détail d'équipements automobiles

Documents

FRANCOISE SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 2015, identifié par le SIREN 814 114 955. Son siège social est situé 3 B rue de l'Eglise, 31470 Saint-Lys. Son activité principale est commerce de détail d'équipements automobiles (code NAF 4532Z).

Fiche d'identité de FRANCOISE SYLVAIN

Dénomination
FRANCOISE SYLVAIN
SIREN
814 114 955
SIRET (siège)
814 114 955 00010
N° TVA intracommunautaire
FR16814114955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 114 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4532Z - Commerce de détail d'équipements automobiles
Date de création
02 novembre 2015
Siège social
3 B RUE DE L'EGLISE, 31470, SAINT-LYS
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de FRANCOISE SYLVAIN

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de FRANCOISE SYLVAIN

Commerce de détail d'équipement automobile et pièces détachées automobile.

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Établissements de FRANCOISE SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31470 SAINT-LYSSiègeActif

    814 114 955 00010 · ouvert le 02 novembre 2015 · NAF 4532Z

Documents juridiques de FRANCOISE SYLVAIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2015

  • Acte

Conformité de FRANCOISE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOISE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOISE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOISE SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-02

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2015

Questions fréquentes sur FRANCOISE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de FRANCOISE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de FRANCOISE SYLVAIN est 814 114 955. Le SIRET de son siège social est 814 114 955 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16814114955.

Où se situe le siège social de FRANCOISE SYLVAIN ?

Le siège social de FRANCOISE SYLVAIN est situé 3 B rue de l'Eglise, 31470 Saint-Lys.

FRANCOISE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOISE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOISE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOISE SYLVAIN.