FRANCOMME DANIELE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FRANCOMME DANIELE est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 octobre 2016 sous le numéro SIREN 823 542 584. Elle est domiciliée 21 rue Chateaubriand, 91000 Evry-Courcouronnes. Son activité principale relève du code NAF 4799A.
Fiche d'identité de FRANCOMME DANIELE
INSEE- Dénomination
- FRANCOMME DANIELE
- SIREN
- 823 542 584
- SIRET (siège)
- 823 542 584 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR31823542584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 542 584
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 28 octobre 2016
- Siège social
- 21 RUE CHATEAUBRIAND, 91000, EVRY-COURCOURONNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOMME DANIELE
Vente à domicile
Finances de FRANCOMME DANIELE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCOMME DANIELE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FRANCOMME DANIELE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91000 EVRY-COURCOURONNESSiègeActif
823 542 584 00011 · ouvert le 28 octobre 2016 · NAF 4799A
Documents juridiques de FRANCOMME DANIELE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRANCOMME DANIELE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOMME DANIELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCOMME DANIELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOMME DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOMME DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCOMME DANIELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 octobre 2016
Questions fréquentes sur FRANCOMME DANIELE
Quel est le numéro SIREN de FRANCOMME DANIELE ?
Le numéro SIREN de FRANCOMME DANIELE est 823 542 584. Le SIRET de son siège social est 823 542 584 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31823542584.
Où se situe le siège social de FRANCOMME DANIELE ?
Le siège social de FRANCOMME DANIELE est situé 21 rue Chateaubriand, 91000 Evry-Courcouronnes.
FRANCOMME DANIELE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOMME DANIELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOMME DANIELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOMME DANIELE.
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