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Francomme David

Active
Siren934 679 911Entrepreneur individuel69960 CorbasCréée le 31 octobre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Francomme David est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 2024, identifié par le SIREN 934 679 911. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 ALL Henri Grégoire Résidence Les Balmes, 69960 Corbas. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.

Fiche d'identité de Francomme David

Dénomination
Francomme David
SIREN
934 679 911
SIRET (siège)
934 679 911 00016
N° TVA intracommunautaire
FR23934679911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 679 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
31 octobre 2024
Siège social
6 ALL Henri Grégoire Résidence Les Balmes, 69960, Corbas
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Francomme David

Livraison de repas en trottinette électrique rique( vitesse max 25km/h) et en vélo

Finances de Francomme David

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Francomme David

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Francomme David

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69960 CorbasSiègeActif

    934 679 911 00016 · ouvert le 25 novembre 2024 · NAF 5320Z

Documents juridiques de Francomme David

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Francomme David

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Francomme David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Francomme David

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Francomme David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Francomme David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Francomme David

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-11-25

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2024

Questions fréquentes sur Francomme David

Quel est le numéro SIREN de Francomme David ?

Le numéro SIREN de Francomme David est 934 679 911. Le SIRET de son siège social est 934 679 911 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23934679911.

Où se situe le siège social de Francomme David ?

Le siège social de Francomme David est situé 6 ALL Henri Grégoire Résidence Les Balmes, 69960 Corbas.

Francomme David est-elle toujours en activité ?

Oui, Francomme David est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Francomme David est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Francomme David.

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