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FRANCON ALAIN

Active
Siren400 791 901Entrepreneur individuel42410 PELUSSINCréée le 11 avril 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCON ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 avril 1994 sous le numéro SIREN 400 791 901. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Sagnes, 42410 Pelussin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de FRANCON ALAIN

Dénomination
FRANCON ALAIN
SIREN
400 791 901
SIRET (siège)
400 791 901 00012
N° TVA intracommunautaire
FR90400791901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 791 901
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
11 avril 1994
Siège social
LES SAGNES, 42410, PELUSSIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCON ALAIN

travaux forestier.

Finances de FRANCON ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCON ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCON ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42410 PELUSSINSiègeActif

    400 791 901 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0142Z

Documents juridiques de FRANCON ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCON ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCON ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCON ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCON ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCON ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCON ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 1994

Questions fréquentes sur FRANCON ALAIN

Quel est le numéro SIREN de FRANCON ALAIN ?

Le numéro SIREN de FRANCON ALAIN est 400 791 901. Le SIRET de son siège social est 400 791 901 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90400791901.

Où se situe le siège social de FRANCON ALAIN ?

Le siège social de FRANCON ALAIN est situé Les Sagnes, 42410 Pelussin.

FRANCON ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCON ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCON ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCON ALAIN.