FRANCON ANDRE-LOUIS

Active

Siren793 743 865Entrepreneur individuel78440 BRUEIL-EN-VEXINCréée le 24 juin 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCON ANDRE-LOUIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 juin 2013 sous le numéro SIREN 793 743 865. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue de Damply, 78440 Brueil-en-Vexin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.

Fiche d'identité de FRANCON ANDRE-LOUIS

INSEE

Dénomination: FRANCON ANDRE-LOUIS
SIREN: 793 743 865
SIRET (siège): 793 743 865 00016
N° TVA intracommunautaire: FR44793743865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 743 865
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6202A
Date de création: 24 juin 2013
Siège social: 8 RUE DE DAMPLY, 78440, BRUEIL-EN-VEXIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCON ANDRE-LOUIS

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de FRANCON ANDRE-LOUIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCON ANDRE-LOUIS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCON ANDRE-LOUIS

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

78440 BRUEIL-EN-VEXINSiègeFermé
793 743 865 00016 · ouvert le 24 juin 2013 · NAF 6202A

Documents juridiques de FRANCON ANDRE-LOUIS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCON ANDRE-LOUIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCON ANDRE-LOUIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCON ANDRE-LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCON ANDRE-LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCON ANDRE-LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCON ANDRE-LOUIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 24 juin 2013

Questions fréquentes sur FRANCON ANDRE-LOUIS

Quel est le numéro SIREN de FRANCON ANDRE-LOUIS ?

Le numéro SIREN de FRANCON ANDRE-LOUIS est 793 743 865. Le SIRET de son siège social est 793 743 865 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44793743865.

Où se situe le siège social de FRANCON ANDRE-LOUIS ?

Le siège social de FRANCON ANDRE-LOUIS est situé 8 rue de Damply, 78440 Brueil-en-Vexin.